Mentions légales site www.nograd.com

Tout utilisateur du site utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

 

Editeur
 : NoGrad, SARL au capital de 47735 €, immatriculée au 
RCS de CRETEIL sous le n° B 419 701 024 Siège social : 5 rue Henri Barbusse, 94800 VILLEJUIF

 

Contact : nograd@wanadoo.fr

 

Directeur de la publication
 : Mr Frédéric CARBUCCIA

 

Hébergeur
 :

 

INFORMATIQUE ET LIBERTES

 

Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservées que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Elles ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site peut exiger que celles-ci soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées.

Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à nograd.fr

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

 

NoGrad et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www. qui sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

NoGrad consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage dans le cadre d'un usage strictement personnel et privé. Tout usage commercial ou à des fins commerciales est strictement interdit.

Il est interdit d’utiliser, de copier, traduire, publier, reproduire, rediffuser, vendre, exploiter de quelques manière que ce soit tout ou partie du contenu du site -textes, photos, images, vidéos, données, marques, logos, dessins et modèles présents sur le site www.nograd.fr -, sous quelque forme/format que ce soit.

 

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

 

LIMITATION DE RESPONSABILITE

 

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par NoGrad.

Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif.

L'existence d'un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de NoGrad ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.